Boucherie Grenoble : Boucher, Traiteur, Rôtisserie, Volailles
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Boucherie Remy
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Préambule
Article 1 - Objet
Article 2 - Caractéristiques des biens et services proposés
Article 3 - Tarifs
Article 4 - Commandes
Article 5 - Rétractation
Article 6 - Récupération de la commande
Article 7 - Garantie
Article 8 - Responsabilité
Article 9 - Données à caractère personnel
Article 10 - Archivage et Preuve
Article 11 - Règlement des litiges
Article 10 - Archivage et Preuve
> Article 10 - Archivage et Preuve
Une copie informatique des factures est diponible en tant que preuve en cas de perte de l'original.
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